Mila - Exoteam

 

Mentions légales

 

Présentation

Ce site a pour vocation de fournir des informations sur le projet Exoteam. Il est la propriété de ses auteurs. Il a été développé et est hébergé sur un serveur géré par la société dgPartner.

 

Navigation

La consultation est optimisée pour les navigateurs acceptant les feuilles de style externes (CSS). La résolution optimale est de 1024 pixels de large sur 768 de haut (ou supérieur) mais reste compatible 800 x 600.

Le site ne comporte pas de cadres (frames).

 

Conditions d’utilisation

Le site, accessible par les url suivants www.exoteam.com et

exoteam.com, est exploité dans le respect de la législation

française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions

générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance

de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres

modifiées à tout moment et sans préavis par ses auteurs.

 

Contact technique

Les problèmes d'ordre technique peuvent être signalés

auprès de . Lorsque vous signalez

un dysfonctionnement, nous vous remercions de fournir un maximum de détails sur votre configuration (type d'ordinateur, navigateur et version) et sur le message d'erreur éventuellement émis. Il vous sera répondu dans les plus brefs délais.

 

Droits d'auteurs

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, en particulier les images, croquis et planches du projet présentés.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable des auteurs du projet Exoteam.

 

Confidentialité des courriers

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti. Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter une demande.

 

Utilisation de votre adresse mail

En nous communiquant votre adresse mail, le site Exoteam se réserve la possibilité de vous adresser des newsletters et/ou toute information concernant le projet. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de chaque envoi de newsletter.

Conformément au droit français, votre adresse mail ou vos données personnelles éventuellement transmises, pourront être dévoilée par Exoteam à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l'exiger.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail à l’adresse

 

Modification des conditions

Exoteam se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

Dernière modification le 4 juin 2009.

 

Si vous avez d'autres questions, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse :

 

Haut de page

 

Mentions légales - Plan du site - Conception dgPartner

 

Accueil Exoteam